Avis
AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi de l’acide péracétique en tant qu’auxiliaire technologique, pour la décontamination de fruits entiers non pelés destinés à la transformation (jus, purées, compotes…)
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi de l’acide péracétique en tant qu’auxiliaire technologique, pour la décontamination de fruits entiers non pelés destinés à la transformation (jus, purées, compotes…)
AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (RDP) (EC No 260-830-6 / 701-337-2, CAS No 57583-54-7) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (RDP) (EC No 260-830-6 / 701-337-2, CAS No 57583-54-7) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH
AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95379 développé pour être résistant à certains insectes (lépidoptères) pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-NL-2020-170) »
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95379 développé pour être résistant à certains insectes (lépidoptères) pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-NL-2020-170) »
AVIS de l'Anses sur le projet d'arrêté relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en oeuvre des résines échangeuses d'ions utilisées pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R.1321-50 (I et II) du code de la santé publique
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AVIS de l'Anses sur le projet d'arrêté relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en oeuvre des résines échangeuses d'ions utilisées pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R.1321-50 (I et II) du code de la santé publique
AVIS de l'Anses relatif sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires
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AVIS de l'Anses relatif sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires
AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau du forage de la Veauce à Saint-Julien d'Armagnac (Landes) ne respectant pas la limite de qualité règlementaire pour le paramètre métolachlore ESA dans les eaux brutes
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau du forage de la Veauce à Saint-Julien d'Armagnac (Landes) ne respectant pas la limite de qualité règlementaire pour le paramètre métolachlore ESA dans les eaux brutes
AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié MON94100 développé pour être tolérant au dicamba pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-NL-2020-169)
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié MON94100 développé pour être tolérant au dicamba pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-NL-2020-169)
AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié DBN9004 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-BE-2019-165)
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié DBN9004 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-OGM-BE-2019-165)
AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation d'éléments complémentaires relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS) pour les besoins nutritionnels des nourrissons de la naissance à un an dans le cadre du traitement nutritionnel des régurgitations avec une formule épaissie et qui contient des protéines partiellement hydrolysées
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation d'éléments complémentaires relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS) pour les besoins nutritionnels des nourrissons de la naissance à un an dans le cadre du traitement nutritionnel des régurgitations avec une formule épaissie et qui contient des protéines partiellement hydrolysées
NOTE AST révisée de l'Anses relative aux recommandations nutritionnelles sur le petit-déjeuner et l'impact attendu sur la distribution de petits-déjeuners dans les écoles
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