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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

— Document PDF

Repères alimentaires destinés aux personnes suivant un régime d’exclusion de tout ou partie des aliments d’origine animale – végétariens (rapport)

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
13/03/2025
Numéro de saisine
2019-SA-0118
— Document PDF

Avis relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine

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Risques biologiques pour la santé des végétaux
Date de mise en ligne
13/03/2025
Numéro de saisine
2024-AUTO-0092
— Document PDF

Avis relatif à l’établissement de repères alimentaires destinés aux personnes suivant un régime d’exclusion de tout ou partie des aliments d’origine animale

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
13/03/2025
Numéro de saisine
2019-SA-0118
— Document PDF

Avis relatif à la catégorisation de Cordylomera spinicornis

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Risques biologiques pour la santé des végétaux
Date de mise en ligne
12/03/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0028
— Document PDF

Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché (AMM) au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP51291 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains coléoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-0071)

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Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Date de mise en ligne
11/03/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0112
— Document PDF

Avis relatif à un projet de cahier des charges pour la production et la mise sur le marché des thés de compost et de lombricompost

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Matières fertilisantes et supports de culture
Date de mise en ligne
11/03/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0196
— Document PDF

Extrait d'avis relatif à une demande d’évaluation des risques environnementaux liés à la demande d’autorisation d’accès compassionnel au médicament de thérapie génique à usage humain Vyjuvek (beremagene geperpavec), contenant des organismes génétiquement modifiés

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Biotechnologies
Date de mise en ligne
07/03/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0166
— Document PDF

Avis relatif à une évaluation des risques sanitaires liés aux prions via l’ingestion par l’Homme d’eau destinée à la consommation humaine en provenance de la prise d’eau superficielle de Sérignac-sur-Garonne

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Eaux
Date de mise en ligne
06/03/2025
Numéro de saisine
2024-AST-0062
— Document PDF

Avis relatif à l’évaluation des effets indésirables liés à la consommation de compléments alimentaires contenant du « Garcinia cambogia »

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
05/03/2025
Numéro de saisine
2020-SA-0047
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe 3 de l'Avis relatif à l’évaluation des effets indésirables liés à la consommation de compléments alimentaires contenant du « Garcinia cambogia »

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
05/03/2025
Numéro de saisine
2020-SA-0047

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