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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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Étude de l’alimentation totale française 3 (EAT3) - Rapport méthode

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Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Date de mise en ligne
14/04/2025
Numéro de saisine
2019-SA-0010
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Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié MON 94637 développé pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

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Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Date de mise en ligne
14/04/2025
Numéro de saisine
2024-SA-0065
— Document application/msword

Etat annuels - lettre de couverture

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Date de mise en ligne
01/04/2025
— Document PDF

Avis révisé relatif à une demande d’évaluation d’un produit présenté comme une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons de 6 à 12 mois dans le cas du traitement nutritionnel des régurgitations persistantes

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
31/03/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0040
— Document PDF

Avis et rapport relatif à l’évaluation des risques sanitaires pour les travailleurs des plateformes numériques de livraison de repas en France

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Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Date de mise en ligne
26/03/2025
Numéro de saisine
2021-SA-0045
— Document PDF

Avis relatif à une demande d’évaluation du risque sanitaire de la consommation d'aliments contenant des isoflavones

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
24/03/2025
Numéro de saisine
2022-SA-0221
— Document PDF

Avis et rapport relatifs à l’élaboration de VTR long terme par voie orale pour les isoflavones

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
24/03/2025
Numéro de saisine
2022-SA-0221
— Document PDF

Note d'appui scientifique et technique relative à la dangerosité liée à l’oxydation des graisses de palmipèdes ne respectant pas les dispositions du règlement (CE) n°853/2004, annexe III, section XII

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Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Date de mise en ligne
20/03/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0132
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Avis relatif à l’établissement de repères alimentaires destinés aux personnes suivant un régime d’exclusion de tout ou partie des aliments d’origine animale

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
13/03/2025
Numéro de saisine
2019-SA-0118
— Document PDF

Repères alimentaires destinés aux personnes suivant un régime d’exclusion de tout ou partie des aliments d’origine animale – végétariens (rapport)

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
13/03/2025
Numéro de saisine
2019-SA-0118

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