Avis
Avis relatif à une analyse des résultats d'une étude exploratoire visant à mesurer la présence de nanoparticules dans des produits phytopharmaceutiques et des produits biocides et à proposer, le cas échéant, des mesures de gestion afin de protéger les populations et l'environnement potentiellement exposés
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Avis relatif à une analyse des résultats d'une étude exploratoire visant à mesurer la présence de nanoparticules dans des produits phytopharmaceutiques et des produits biocides et à proposer, le cas échéant, des mesures de gestion afin de protéger les populations et l'environnement potentiellement exposés
Note d'appui scientifique et technique relative à la présence de substances chimiques dans les produits de protection intime
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Note d'appui scientifique et technique relative à la présence de substances chimiques dans les produits de protection intime
Note d'appui scientifique et technique relative aux éléments nécessaires pour le traitement des suspicions de brucellose en prophylaxies
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Note d'appui scientifique et technique relative aux éléments nécessaires pour le traitement des suspicions de brucellose en prophylaxies
Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié MON 94637 développé pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM
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Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié MON 94637 développé pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM
Avis relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine
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Avis relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine
Avis relatif à la catégorisation de Cordylomera spinicornis
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Avis relatif à la catégorisation de Cordylomera spinicornis
Avis relatif à une évaluation des risques sanitaires liés aux prions via l’ingestion par l’Homme d’eau destinée à la consommation humaine en provenance de la prise d’eau superficielle de Sérignac-sur-Garonne
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Avis relatif à une évaluation des risques sanitaires liés aux prions via l’ingestion par l’Homme d’eau destinée à la consommation humaine en provenance de la prise d’eau superficielle de Sérignac-sur-Garonne
Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché (AMM) au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP51291 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains coléoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-0071)
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Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché (AMM) au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP51291 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains coléoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-0071)
Avis relatif à l’évaluation des effets indésirables liés à la consommation de compléments alimentaires contenant du « Garcinia cambogia »
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Avis relatif à l’évaluation des effets indésirables liés à la consommation de compléments alimentaires contenant du « Garcinia cambogia »
Avis relatif à un projet de cahier des charges pour la production et la mise sur le marché des thés de compost et de lombricompost
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