Avis
Note d'appui scientifique et technique relative au « bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 »
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Note d'appui scientifique et technique relative au « bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 »
Avis relatif aux « modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis»
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Avis relatif aux « modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis»
AVIS relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux produits à partir de la betterave sucrière génétiquement modifiée KWS20-1 développée pour être tolérante à plusieurs substances herbicides (dicamba, glufosinate-ammonium et glyphosate), pour l’importation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de ces produits.
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AVIS relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux produits à partir de la betterave sucrière génétiquement modifiée KWS20-1 développée pour être tolérante à plusieurs substances herbicides (dicamba, glufosinate-ammonium et glyphosate), pour l’importation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de ces produits.
Avis relatif à l’évaluation du risque de transmission du complexe Mycobacterium tuberculosis à l'humain via la consommation de produits laitiers crus issus d’un élevage caprin infecté
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Avis relatif à l’évaluation du risque de transmission du complexe Mycobacterium tuberculosis à l'humain via la consommation de produits laitiers crus issus d’un élevage caprin infecté
Avis relatif à une demande d’évaluation des justificatifs relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des personnes de plus de 60 ans atteintes de déshydratation
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Avis relatif à une demande d’évaluation des justificatifs relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des personnes de plus de 60 ans atteintes de déshydratation
Avis relatif à l’évaluation d’une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des patients de plus de 3 ans atteints de tyrosinémie
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Avis relatif à l’évaluation d’une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des patients de plus de 3 ans atteints de tyrosinémie
AVIS relatif à un cas d’insuffisance rénale aiguë en lien avec la consommation du produit Matcha slim®
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AVIS relatif à un cas d’insuffisance rénale aiguë en lien avec la consommation du produit Matcha slim®
NOTE révisée d’appui scientifique et technique relative à une demande sur les éventuels risques liés à l’emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires
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NOTE révisée d’appui scientifique et technique relative à une demande sur les éventuels risques liés à l’emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires
AVIS relatif à l’évaluation du phosphite de tris(4-nonylphényle, ramifié) et son identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) dans le cadre de REACH
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AVIS relatif à l’évaluation du phosphite de tris(4-nonylphényle, ramifié) et son identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) dans le cadre de REACH
AVIS relatif relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant la création d’un nouvel objectif nutritionnel particulier « soutien du métabolisme énergétique cérébral en cas d’épilepsie » chez les chiens
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