Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 janvier 2014
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-RE-0005
Date signature
16/01/2014
Numéro BO
19
Mots clés document
Dichlorure de nickel, CAS 7718-54-9, dihydroxyde de nickel, CAS 12054-48-7, classification, CLP, toxicité aiguë par voie orale
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 mars 2013
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-RE-0002
Date signature
05/03/2013
Numéro BO
11
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 12 octobre 2012
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-SA-0099
Numéros de saisines liées
2012-SA-0215
Date signature
12/10/2012
Numéro BO
n°10
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 mai 2012
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-RC-0001
Date signature
24/05/2012
Numéro BO
n°8
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 novembre 2011
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0320
Date signature
30/11/2011
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 novembre 2011
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0319
Date signature
16/11/2011
Numéro BO
N°6
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 novembre 2011
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0318
Date signature
07/11/2011
Numéro BO
N°6
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 avril 2011
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2011-SA-0020
Date signature
15/04/2011
Numéro BO
4
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 janvier 2011
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2010-SA-0315
Date signature
14/01/2011
Numéro BO
3