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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0261
Date signature
30/01/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
30/01/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0129
Date signature
30/01/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Avis
Sous-titre
Avis du 30 janvier 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0128
Date signature
30/01/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des substances inscrites au programme de travail 2017 de l'Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : 2,2',4,4'-tétra BDE (BDE-47, CAS 40088-47-9 et 5436-43-1), Triphényl phosphate (TTP, CAS 115-86-6), Homosalate (CAS 118-56-9)

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Avis
Sous-titre
Avis de 28 janvier 2019
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0103
Date signature
28/01/2019
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du formaldéhyde (n°CAS 50-00-0) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH »

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Avis
Sous-titre
Avis du 19 novembre 2018
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
19/11/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2017-2018 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le permanganate de potassium (n°CAS 7722-64-7), le potassium hexatitanate (n°CAS 12056-51-8) et l’OTNE (n°EC 915-730-3).

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 juillet 2018
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
31/07/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la consultation publique sur le document intitulé «Guidance document for the implementation of the hazard-based criteria to identify endocrine disruptors (EDs) in the context of Regulations (EC) N°1107/2009 and (EU) N°528/2012»

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Avis
Sous-titre
Avis du 4 avril 2018
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0235
Date signature
04/04/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Avis
Sous-titre
Avis du 26 janvier 2018
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
26/01/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 janvier 2018
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0129
Date signature
26/01/2018

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