Avis
AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP – MMA »
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP – MMA »
AVIS de l'Anses relatif à la détermination de la pertinence pour les eaux destinées à la consommation humaine pour les métabolites de pesticides : métolachlore OXA (CGA 51202), métolachlore ESA (CGA 354743) et métolachlore NOA 413173 (SYN 547627)
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AVIS de l'Anses relatif à la détermination de la pertinence pour les eaux destinées à la consommation humaine pour les métabolites de pesticides : métolachlore OXA (CGA 51202), métolachlore ESA (CGA 354743) et métolachlore NOA 413173 (SYN 547627)
AVIS de l’Anses relatif aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)
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AVIS de l’Anses relatif aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)
Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d’essais industriels concernant l'emploi de l’arginate d’éthyle laurique, en tant qu'auxiliaire technologique, comme désinfectant dans la production d’éthanol
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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d’essais industriels concernant l'emploi de l’arginate d’éthyle laurique, en tant qu'auxiliaire technologique, comme désinfectant dans la production d’éthanol
NOTE AST de l’Anses relative aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)
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NOTE AST de l’Anses relative aux mesures de maitrise de l’épizootie d’influenza aviaire dans la région du Sud-Ouest (département 40 et départements mitoyens)
NOTE AST de l'Anses relative au risque de diffusion du virus de l'influenza aviaire hautement pathogène lié à certaines activités cynégétiques
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NOTE AST de l'Anses relative au risque de diffusion du virus de l'influenza aviaire hautement pathogène lié à certaines activités cynégétiques
NOTE AST de l'Anses relative aux paramètrages d’actions de dépeuplement préventif dans les zones réglementées autour des foyers d’IAHP à H5N8 dans le sud-ouest de la France
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NOTE AST de l'Anses relative aux paramètrages d’actions de dépeuplement préventif dans les zones réglementées autour des foyers d’IAHP à H5N8 dans le sud-ouest de la France
AVIS de l'Anses relatif aux mesures d'atténuation des risques devant figurer dans toute dérogation à l'interdiction d'utiliser des produits à base de néonicotinoïdes ou substances à mode d'action identique
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AVIS de l'Anses relatif aux mesures d'atténuation des risques devant figurer dans toute dérogation à l'interdiction d'utiliser des produits à base de néonicotinoïdes ou substances à mode d'action identique
AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du méthyl tert-butyl éther (n° CAS 1634-04-4, n° CE - 216-653-1)
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du méthyl tert-butyl éther (n° CAS 1634-04-4, n° CE - 216-653-1)
AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n°1829/2003, de la moutarde brune génétiquement modifiée RF3, développée pour être tolérante au glufosinate-ammonium et comporter un gène de restauration de la fertilité, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2019-158) »
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