• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

6033 documents

— Document PDF

Avis relatif à une analyse des résultats d'une étude exploratoire visant à mesurer la présence de nanoparticules dans des produits phytopharmaceutiques et des produits biocides et à proposer, le cas échéant, des mesures de gestion afin de protéger les populations et l'environnement potentiellement exposés

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2024-AUTO-0038
Date signature
01/04/2025
Date de mise en ligne
16/04/2025
Mots clés
Produits phytopharmaceutiques, nanoparticules, étude exploratoire
Mots clés document
Produits phytopharmaceutiques, nanoparticules, étude exploratoire
— Document PDF

Note d'appui scientifique et technique relative à la présence de substances chimiques dans les produits de protection intime

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2024-AST-0115
Numéros de saisines liées
2016-SA-0108
Date signature
31/03/2025
Date de mise en ligne
15/04/2025
Mots clés
Protections intimes, tampons, serviettes, protège-slips, coupes menstruelles, substances chimiques, seuil
Mots clés document
Protections intimes, tampons, serviettes, protège-slips, coupes menstruelles, substances chimiques, seuil
— Document PDF

Note d'appui scientifique et technique relative aux éléments nécessaires pour le traitement des suspicions de brucellose en prophylaxies

Télécharger
Type
Avis
Numéro de saisine
2024-AST-0131
Numéros de saisines liées
2022-AST-0003
Date signature
27/03/2025
Date de mise en ligne
17/04/2025
Mots clés
Brucellose bovine, ELISA, surveillance, prophylaxie
Mots clés document
Brucellose bovine, ELISA, surveillance, prophylaxie
— Document PDF

Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié MON 94637 développé pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2024-SA-0065
Date signature
14/03/2025
Date de mise en ligne
14/04/2025
Mots clés
OGM, PGM, soja MON 94637, résistance, insectes, lépidoptères, cry, cry1A.2, cry1B.2.
Mots clés document
OGM, PGM, soja MON 94637, résistance, insectes, lépidoptères, cry, cry1A.2, cry1B.2.
— Document PDF

Avis et rapport relatif à l’évaluation des risques sanitaires pour les travailleurs des plateformes numériques de livraison de repas en France

Télécharger
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2021-SA-0045
Date signature
13/03/2025
Date de mise en ligne
26/03/2025
Mots clés
Plateformes de travail numériques, Travailleurs des plateformes, Livraison de repas, Organisation du travail, Management algorithmique, Traumatologie, Troubles musculo-squelettiques (TMS), Santé mentale
Mots clés document
Plateformes de travail numériques, Travailleurs des plateformes, Livraison de repas, Organisation du travail, Management algorithmique, Traumatologie, Troubles musculo-squelettiques (TMS), Santé mentale
— Document PDF

Avis relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2024-AUTO-0092
Date signature
27/02/2025
Date de mise en ligne
13/03/2025
Mots clés
tomato fruit blotch virus, Blunervirus solani, ToFBV, organisme nuisible émergent, tomate, quickscan, évaluation express du risque phytosanitaire, capacité d’établissement, capacité de dissémination, France métropolitaine, Union européenne
Mots clés document
tomato fruit blotch virus, Blunervirus solani, ToFBV, organisme nuisible émergent, tomate, quickscan, évaluation express du risque phytosanitaire, capacité d’établissement, capacité de dissémination, France métropolitaine, Union européenne
— Document PDF

Avis relatif à la catégorisation de Cordylomera spinicornis

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
26/02/2025
Date de mise en ligne
12/03/2025
Mots clés
Cordylomera spinicornis, Cerambycidae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Mots clés document
Cordylomera spinicornis, Cerambycidae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
— Document PDF

Avis relatif à une évaluation des risques sanitaires liés aux prions via l’ingestion par l’Homme d’eau destinée à la consommation humaine en provenance de la prise d’eau superficielle de Sérignac-sur-Garonne

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2024-AST-0062
Date signature
20/02/2025
Date de mise en ligne
06/03/2025
Mots clés
Prion, Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST), encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), tremblante, matériels à risque spécifiés (MRS), sous-produits animaux de catégorie C1, agents transmissibles non conventionnels (ATNC), équarrissage, station de traitement des eaux usées (STEU), eau destinée à la consommation humaine (EDCH), modélisation
Mots clés document
Prion, Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST), encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), tremblante, matériels à risque spécifiés (MRS), sous-produits animaux de catégorie C1, agents transmissibles non conventionnels (ATNC), équarrissage, station de traitement des eaux usées (STEU), eau destinée à la consommation humaine (EDCH), modélisation
— Document PDF

Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché (AMM) au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP51291 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains coléoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-0071)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-SA-0112
Date signature
18/02/2025
Date de mise en ligne
11/03/2025
Mots clés
OGM, maïs DP51291, tolérance au glufosinate-ammonium, résistance à des insectes, PAT, PMI, IPD072Aa
Mots clés document
OGM, maïs DP51291, tolérance au glufosinate-ammonium, résistance à des insectes, PAT, PMI, IPD072Aa
— Document PDF

Avis relatif à l’évaluation des effets indésirables liés à la consommation de compléments alimentaires contenant du « Garcinia cambogia »

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0047
Date signature
12/02/2025
Date de mise en ligne
05/03/2025
Mots clés
Compléments alimentaires, Garcinia cambogia Desr., Garcinia gummi-gutta (L.) N.Robson
Mots clés document
Compléments alimentaires, Garcinia cambogia Desr., Garcinia gummi-gutta (L.) N.Robson

Pages