Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6016 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2024-AST-0062
Date signature
20/02/2025
Date de mise en ligne
06/03/2025
Mots clés
Prion, Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST), encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), tremblante, matériels à risque spécifiés (MRS), sous-produits animaux de catégorie C1, agents transmissibles non conventionnels (ATNC), équarrissage, station de traitement des eaux usées (STEU), eau destinée à la consommation humaine (EDCH), modélisation
Mots clés document
Prion, Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST), encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), tremblante, matériels à risque spécifiés (MRS), sous-produits animaux de catégorie C1, agents transmissibles non conventionnels (ATNC), équarrissage, station de traitement des eaux usées (STEU), eau destinée à la consommation humaine (EDCH), modélisation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0047
Date signature
12/02/2025
Date de mise en ligne
05/03/2025
Mots clés
Compléments alimentaires, Garcinia cambogia Desr., Garcinia gummi-gutta (L.) N.Robson
Mots clés document
Compléments alimentaires, Garcinia cambogia Desr., Garcinia gummi-gutta (L.) N.Robson
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Type
Annexe
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0047
Date signature
12/02/2025
Date de mise en ligne
05/03/2025
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2024-SA-0163
Date signature
31/01/2025
Date de mise en ligne
17/02/2025
Mots clés
OGM, mutagénèse, techniques, législation, décret
Mots clés document
OGM, mutagénèse, techniques, législation, décret
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2024-SA-0146
Numéros de saisines liées
2024-SA-0099, 2022-SA-0220, 2021-SA-0228, 2021-SA-0200, 2021-AST-0203, 2018-SA-0017, 2016-SA-0229, 2014-SA-0218, 2013-SA-0129
Date signature
29/01/2025
Date de mise en ligne
14/02/2025
Mots clés
Bouquetin des Alpes, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, massif du Bargy, mesures de lutte, abattages, option de gestion
Mots clés document
Bouquetin des Alpes, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, massif du Bargy, mesures de lutte, abattages, option de gestion
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2024-SA-0135
Numéros de saisines liées
2024-AST-0131 2024-SA-0132
Date signature
27/01/2025
Date de mise en ligne
10/02/2025
Mots clés
Brucellose, bovin, transfert d’embryons, analyse de risque
Mots clés document
Brucellose, bovin, transfert d’embryons, analyse de risque
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-AUTO-0079
Date signature
21/01/2025
Date de mise en ligne
23/01/2025
Mots clés
Cosmétiques, acide glyoxylique, produit lissant capillaire, insuffisance rénale aiguë
Mots clés document
Cosmétiques, acide glyoxylique, produit lissant capillaire, insuffisance rénale aiguë
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2024-AST-0087
Date signature
21/01/2025
Date de mise en ligne
10/02/2025
Mots clés
PFLE, Oqali, distribution des teneurs en matières grasses, sucres et sel, produits laitiers, salades de crudités, légumes cuits, fruits, école
Mots clés document
PFLE, Oqali, distribution des teneurs en matières grasses, sucres et sel, produits laitiers, salades de crudités, légumes cuits, fruits, école
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2024-SA-0063
Date signature
14/01/2025
Date de mise en ligne
10/02/2025
Mots clés
Complément alimentaire, Scrofulaire noueuse, Scrofularia nodosa L
Mots clés document
Complément alimentaire, Scrofulaire noueuse, Scrofularia nodosa L
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2023-MPEX-0161
Date signature
13/01/2025
Date de mise en ligne
10/02/2025
Mots clés
Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, exposition professionnelle, oxyde d’éthylène
Mots clés document
Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, exposition professionnelle, oxyde d’éthylène

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