Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6022 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2024-AUTO-0092
Date signature
27/02/2025
Date de mise en ligne
13/03/2025
Mots clés
tomato fruit blotch virus, Blunervirus solani, ToFBV, organisme nuisible émergent, tomate, quickscan, évaluation express du risque phytosanitaire, capacité d’établissement, capacité de dissémination, France métropolitaine, Union européenne
Mots clés document
tomato fruit blotch virus, Blunervirus solani, ToFBV, organisme nuisible émergent, tomate, quickscan, évaluation express du risque phytosanitaire, capacité d’établissement, capacité de dissémination, France métropolitaine, Union européenne
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
26/02/2025
Date de mise en ligne
12/03/2025
Mots clés
Cordylomera spinicornis, Cerambycidae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Mots clés document
Cordylomera spinicornis, Cerambycidae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2024-AST-0062
Date signature
20/02/2025
Date de mise en ligne
06/03/2025
Mots clés
Prion, Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST), encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), tremblante, matériels à risque spécifiés (MRS), sous-produits animaux de catégorie C1, agents transmissibles non conventionnels (ATNC), équarrissage, station de traitement des eaux usées (STEU), eau destinée à la consommation humaine (EDCH), modélisation
Mots clés document
Prion, Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST), encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), tremblante, matériels à risque spécifiés (MRS), sous-produits animaux de catégorie C1, agents transmissibles non conventionnels (ATNC), équarrissage, station de traitement des eaux usées (STEU), eau destinée à la consommation humaine (EDCH), modélisation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-SA-0112
Date signature
18/02/2025
Date de mise en ligne
11/03/2025
Mots clés
OGM, maïs DP51291, tolérance au glufosinate-ammonium, résistance à des insectes, PAT, PMI, IPD072Aa
Mots clés document
OGM, maïs DP51291, tolérance au glufosinate-ammonium, résistance à des insectes, PAT, PMI, IPD072Aa
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0047
Date signature
12/02/2025
Date de mise en ligne
05/03/2025
Mots clés
Compléments alimentaires, Garcinia cambogia Desr., Garcinia gummi-gutta (L.) N.Robson
Mots clés document
Compléments alimentaires, Garcinia cambogia Desr., Garcinia gummi-gutta (L.) N.Robson
Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Type
Annexe
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0047
Date signature
12/02/2025
Date de mise en ligne
05/03/2025
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2023-SA-0196
Date signature
10/02/2025
Date de mise en ligne
11/03/2025
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2019-SA-0118
Date signature
03/02/2025
Date de mise en ligne
13/03/2025
Mots clés
Végétarien, végétalien, lacto-ovovégétarien, optimisation, régime, Plan national nutrition santé
Mots clés document
Végétarien, végétalien, lacto-ovovégétarien, optimisation, régime, Plan national nutrition santé
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2019-SA-0118
Date signature
03/02/2025
Date de mise en ligne
13/03/2025
Mots clés
Végétarien, végétalien, lacto-ovovégétarien, optimisation, régime, Plan national nutrition santé
Mots clés document
Végétarien, végétalien, lacto-ovovégétarien, optimisation, régime, Plan national nutrition santé
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2024-SA-0163
Date signature
31/01/2025
Date de mise en ligne
17/02/2025
Mots clés
OGM, mutagénèse, techniques, législation, décret
Mots clés document
OGM, mutagénèse, techniques, législation, décret

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