Note générale pour le dépôt des dossiers (formulaires Cerfa et notices à utiliser) (août 2024)
Type
Date signature
Jeudi, 1 Août, 2024
Date de mise en ligne
Mercredi, 31 Juillet, 2024
Supprimé
non
- Actualités
- Explorer nos sujets
- Nous connaître
- Nos publications
- Avis et rapports
- Tous les avis et rapports
- Derniers avis et rapports
- Avis et rapports en "Alimentation et nutrition"
- Avis et rapports en "Santé travail"
- Avis et rapports en "Santé environnement"
- Avis et rapports en "Alimentation et santé animale"
- Avis et rapports sur les "Médicaments vétérinaires"
- Avis et rapports en "Santé et protection du végétal"
- Avis et rapports d’expertise : Produits phytopharmaceutiques et macro-organismes ; Produits Biocides ; Matières fertilisantes et supports de culture
- Décisions réglementaires
- Registre des AMM des produits phytopharmaceutiques et des matières fertilisantes et supports de culture
- Registre des AMM des produits biocides
- Registre des avis macroorganismes
- Registres des médicaments vétérinaires
- Demande d'agrément des laboratoires
- Produits et procédés de traitement des eaux de piscines et baignades artificielles
- Fluides de thanatopraxie
- Autorisation d'utilisation d'additifs pour l'alimentation animale, non autorisés dans l'Union européenne, à des fins de recherche
- Registre des actes de l'Agence
- Fiches scientifiques
- Périodiques et magazines scientifiques
- Appels et consultations
- Avis et rapports
- Actualités
- Explorer nos sujets
- Nous connaître
- Nos publications
- Avis et rapports
- Tous les avis et rapports
- Derniers avis et rapports
- Avis et rapports en "Alimentation et nutrition"
- Avis et rapports en "Santé travail"
- Avis et rapports en "Santé environnement"
- Avis et rapports en "Alimentation et santé animale"
- Avis et rapports sur les "Médicaments vétérinaires"
- Avis et rapports en "Santé et protection du végétal"
- Avis et rapports d’expertise : Produits phytopharmaceutiques et macro-organismes ; Produits Biocides ; Matières fertilisantes et supports de culture
- Décisions réglementaires
- Registre des AMM des produits phytopharmaceutiques et des matières fertilisantes et supports de culture
- Registre des AMM des produits biocides
- Registre des avis macroorganismes
- Registres des médicaments vétérinaires
- Demande d'agrément des laboratoires
- Produits et procédés de traitement des eaux de piscines et baignades artificielles
- Fluides de thanatopraxie
- Autorisation d'utilisation d'additifs pour l'alimentation animale, non autorisés dans l'Union européenne, à des fins de recherche
- Registre des actes de l'Agence
- Fiches scientifiques
- Périodiques et magazines scientifiques
- Appels et consultations
- Avis et rapports
- Accueil
- Note générale pour le dépôt des dossiers (formulaires Cerfa et notices à utiliser) (août 2024)