• Accueil
  • Avis du CES "Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle"

Avis du CES "Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

157 documents

— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique pour l’évaluation de données résidus fournis par l’ITEPMAI et la société FRANCOPIA, en vue de la délivrance d’une dérogation 120 jours (Article 53) pour la préparation phytopharmaceutique REGLONE 2 à base de diquat, pour le désherbage du pavot-œillette en post-levée

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 octobre 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0098
Date signature
07/10/2014
Date de mise en ligne
27/10/2014
Numéro BO
18
Mots clés document
Produits phytopharmaceutiques, pavot-œillette, REGLONE 2, diquat
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique en vue d’une modification éventuelle de l'arrêté de lutte nationale du 21 juillet 2010 modifié relatif à la lutte contre le charançon rouge du palmier

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 juillet 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0129
Date signature
04/07/2014
Date de mise en ligne
04/08/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Produits phytopharmaceutiques, charançon rouge du palmier, lutte obligatoire, REVIVE
— Document PDF

AVIS* de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique concernant le risque opérateur pour le produit phytopharmaceutique NEEMAZAL T/S

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 juin 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0112
Date signature
23/06/2014
Date de mise en ligne
04/08/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
NEEMAZAL T/S, azadirachtine, insecticide, pommier
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique pour réévaluer le dispositif réglementaire destiné à protéger les riverains des zones traitées avec des produits phytosanitaires

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 juin 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0206
Date signature
20/06/2014
Date de mise en ligne
26/06/2014
Mots clés document
Résidents, personnes présentes, produits phytopharmaceutiques
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au rapport d’expertise collective de l’Inserm « Pesticides. Effets sur la santé »

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 juin 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0116
Date signature
03/06/2014
Date de mise en ligne
03/07/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
Expertise collective Inserm ; épidémiologie ; pesticides ; chlorpyriphos ; mancozèbe ; manèbe ; 2,4-D ; MCPA ; mécoprop ; glyphosate
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'appui scientifique et technique pour l'analyse d'une étude publiée en 2013 entrant dans le cadre du dossier des substances actives phytopharmaceutiques «Composés du cuivre »

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 mai 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0211
Date signature
28/05/2014
Date de mise en ligne
19/06/2014
Numéro BO
16
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique en vue de la délivrance d’une dérogation 120 jours (Article 53) pour un usage sur épinard de la préparation phytopharmaceutique ASULOX, à base d’asulame

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 avril 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0101
Numéros de saisines liées
Date signature
29/04/2014
Date de mise en ligne
08/07/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses concernant la révision de l’arrêté du 28 novembre 2003 relatif aux conditions d’utilisation des insecticides et acaricides à usage agricole en vue de mieux protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 mars 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0234
Date signature
31/03/2014
Date de mise en ligne
28/04/2014
Numéro BO
15
Mots clés document
Insecticides, acaricides, abeille, arrêté du 28 novembre 2003
— Document PDF

AVIS de l’Anses portant sur un projet d'arrêté relatif à la mise en œuvre du catalogue national des usages phytopharmaceutiques visés dans les décisions d'autorisation de mise sur le marché et de permis de commerce parallèle des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2014-SA-0010
Date signature
29/01/2014
Date de mise en ligne
01/04/2014
Numéro BO
15
Mots clés document
Produits phytopharmaceutiques, catalogue des usages, arrêté
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique pour l’évaluation de données résidus sur graminées soumises par la société United Phosphorus Limited, en vue de la délivrance d’une dérogation 120 jours (Article 53) pour la préparation phytopharmaceutique ASULOX, à base d’asulame

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 janvier 2014
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2013-SA-0236
Numéros de saisines liées
Date signature
17/01/2014
Date de mise en ligne
04/02/2014
Numéro BO
15
Mots clés document

Pages