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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2016 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : triclocarban (n°CAS 101-20-2), sulfate d’étain (n°CAS 7488-55-3), dicyclopentadiène (n°CAS 77-73-6), RDP (Tétraphényl m-phénylène bis(phosphate)) (n°CAS 57583-54-7) et TMBPF (4,4’-méthylènedi-2,6-xylénol) n°CAS 5384-21-4)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0187
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2016 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : triclocarban (n°CAS 101-20-2), sulfate d’étain (n°CAS 7488-55-3), dicyclopentadiène (n°CAS 77-73-6), RDP (Tétraphényl m-phénylène bis(phosphate)) (n°CAS 57583-54-7) et TMBPF (4,4’-méthylènedi-2,6-xylénol) n°CAS 5384-21-4)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
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AVIS de l'Anses relatif à l'étude d'impact des modifications des annexes du règlement REACH portant sur les exigences d'information pour l'enregistrement des substances entre 1 et 10 tonnes/an réalisée par la Commission européenne en 2017

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0168
Date signature
26/07/2017
Date de mise en ligne
05/09/2017
Mots clés
Etude d’impact, modification des Annexes de REACH, analyse coûts-bénéfices, analyse coût-efficacité, enregistrement
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AVIS de l’Anses relatif à l’identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC ) du bisphenol A pour son caractère de perturbateur endocrinien

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0124
Date signature
19/04/2017
Date de mise en ligne
20/04/2017
Mots clés
Bisphenol A, BPA, REACH, Substance extrêmement préoccupante, Perturbateur endocrinien
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NOTE AST de l'Anses de l'Anses relatif au nouveau projet de la Commission sur les critères PE

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0243
Date signature
01/12/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, substances biocides et phytopharmaceutiques, définition, critères, classification, Commission européenne, Homme, Environnement
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RAPPORT de l'Anses sur les substances reprotoxiques et perturbateurs endocriniens : "Traitement de l’incertitude dans le processus d’évaluation des risques sanitaires des substances chimiques "

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Type de document
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
07/11/2016
Date de mise en ligne
22/11/2016
Mots clés
Incertitude, variabilité, sources d’incertitude, matrice des incertitudes, analyse de sensibilité, poids de la preuve
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AVIS de l'Anses relatif à la définition de critères scientifiques définissant les perturbateurs endocriniens

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0133
Date signature
19/07/2016
Date de mise en ligne
27/07/2016
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, définition, critères, classification, catégories, espèces cibles et non-cibles, Homme, Environnement
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2015 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : l’ATBC (acétylcitrate de tributyle (n°CAS 77-90-7), le TBC (citrate de tributyle, n° CAS 77-94-1), le BHT (hydroxytoluene butylé, n°CAS 128-37-0), l’acide téréphtalique (n° CAS 100-21-0), le méthyl salicylate (n°CAS 119-36-8) et l’iprodione (n° CAS 36734-19-7)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date signature
08/04/2016
Date de mise en ligne
26/04/2016
Mots clés
TBC, ATBC, Méthyl salicylate, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relative à la caractérisation des dangers et des expositions du DEGME (ou 2-(2-méthoxyéthoxy)ethanol)

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Type de document
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relative à la caractérisation des dangers et des expositions du 4-chloro-3-méthylphénol ou p-chlorocrésol

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Type de document
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence

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