Avis du CES "Evaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation

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Type de document
Avis
Sous-titre
Annexes au rapport du 25 mars 2013
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Numéros de saisines liées
2010-SA-0197
Date signature
25/03/2013
Numéro BO
11
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis et rapport du 25 mars 2013
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Numéros de saisines liées
2010-SA-0197
Date signature
25/03/2013
Numéro BO
11
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 8 juin 2012
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Numéros de saisines liées
2010-SA-0197
Date signature
08/06/2012
Numéro BO
n°8
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Type de document
Avis
Sous-titre
Rapport bisphénol A de septenbre 2011
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Numéros de saisines liées
2010-SA-0197
Date signature
08/09/2011
Numéro BO
5
Document PDF
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis et rapport du 10 septembre 2008
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2003-ET-0016
Date signature
10/09/2008

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