Avis du CES "Eaux"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la détermination d’une exigence de qualité en uranium pondéral dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 janvier 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-SA-0380
Numéros de saisines liées
Date signature
13/01/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité du procédé « HODTM R-200 DL » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 décembre 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0140
Numéros de saisines liées
Date signature
23/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau brute du captage Magenta sur l’Urne, dépassant la limite de qualité réglementaire pour les paramètres « nitrates » et « pesticides », déposée par le SIVOM de la Baie (Côtes d’Armor).

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 décembre 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0223
Numéros de saisines liées
Date signature
23/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’innocuité sanitaire des résines échangeuses d’anions "AMBERLITETM PWA12" et "AMBERLITETM PWA12 RF" sous forme chlorure (Cl-) utilisées pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 décembre 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0217
Numéros de saisines liées
Date signature
21/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité du procédé « HODTM R-100 DL » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 décembre 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0151
Numéros de saisines liées
Date signature
21/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’innocuité sanitaire de la résine échangeuse d’anions "AMBERLITETM PWA5" sous forme chlorure (Cl-) utilisée pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 décembre 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0216
Numéros de saisines liées
Date signature
21/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 décembre 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0271
Numéros de saisines liées
Date signature
21/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur les contraintes ou servitudes liées à la fermeture du stockage souterrain de gaz de Gargenville (Yvelines).

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 décembre 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0185
Numéros de saisines liées
Date signature
08/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au réacteur « BERSON Type IN LINE 28000+ DW DVGW »mettant en œuvre des lampes moyenne pression à rayonnements ultra violets pour la désinfection d'eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 décembre 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0105
Numéros de saisines liées
Date signature
04/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Lignes directrices pour l’évaluation des échangeurs d’ions utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport résines
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
EAUX-Ra-Resines
Numéros de saisines liées
Date signature
01/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document

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