Avis du CES "Eaux"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

814 documents

— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’inscription sur la liste "A" du fluide caloporteur "ANTIGEL MPG SPECIAL C131" pouvant être utilisé dans les installations de traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine fonctionnant en simple échange

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 mai 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0048
Numéros de saisines liées
Date signature
05/05/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’approbation du procédé MS-100 mettant en œuvre les modules d’ultrafiltration membranaire X FLOW UF S-150, UF S-225 et UF SXL 225 pour la clarification des eaux de type A1

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 avril 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0305
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’avis relatif à une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau brute de la prise d'eau du Guindy à Pont-Scoul, dépassant la limite de qualité réglementaire pour le paramètre « nitrates », déposée par le Syndicat d'adduction d'eau du Trégor (Côtes-d'Armor)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 mars 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0277
Numéros de saisines liées
Date signature
26/04/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux preuves d'innocuité et d'efficacité du procédé 'Trojan UVSwiftTM 4L24' mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 23 avril 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0306
Numéros de saisines liées
Date signature
23/04/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement de la limite de qualité du paramètre "trihalométhanes totaux" dans les eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 avril 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2004-SA-0070
Numéros de saisines liées
2003-SA-0164
Date signature
15/04/2010
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au projet de régularisation de l’implantation d’un lit planté de roseaux dans le périmètre de protection rapprochée (PPR) du captage des Iscles de la commune de Cheval Blanc appartenant au syndicat des eaux Durance-Ventoux (Vaucluse)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 mars 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0266
Numéros de saisines liées
Date signature
26/03/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence d’éthyl-tert-butyl-éther (ETBE) dans les eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 mars 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0235
Numéros de saisines liées
26
Date signature
15/03/2010
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’autorisation exceptionnelle d’utiliser, pour la production d’eau destinée à la consommation humaine, l’eau brute de la prise d’eau superficielle de la Herbinaye, dans l’Oust, dépassant la limite de qualité pour le paramètre « nitrates », déposée par le SIAEP de la région de Ploërmel (Morbihan)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1er mars 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0176
Numéros de saisines liées
Date signature
01/03/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’innocuité du module d’ultrafiltration série AC300 utilisé pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 janvier 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0219
Numéros de saisines liées
Date signature
29/01/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’inscription sur la liste "A" du fluide caloporteur "POWERCOOL DC 924-PXL" pouvant être utilisé dans les installations de traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine fonctionnant en simple échange

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 janvier 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0321
Numéros de saisines liées
Date signature
21/01/2010
Numéro BO
26
Mots clés document

Pages