Avis du CES "Eaux"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'autorisation d'importation en France, en tant qu'eau minérale naturelle, l'eau de la source de la « Goa » conditionnée dans la commune de Dorénaz - Valais (Suisse)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 juin 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2005-SA-0061
Numéros de saisines liées
Date signature
21/06/2006
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, telle qu'elle se présente à l'émergence, après transport à distance, l'eau des captages « Rieumajou Joyeuse » et « Rieumajou Charmante », après mélange sous le nom de « Source Rieumajou » l'eau des captages « Rieumajou Joyeuse », « Rieumajou Charmante », « Rieumajou Ouest », « Rieumajou Est » et « Rieumajou Pétillante » et après traitement l'eau du mélange « Source Rieumajou », situés sur la commune de La Salvetat sur Agout (Hérault)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 juin 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2004-SA-0388
Numéros de saisines liées
Date signature
16/06/2006
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments concernant l'application de la démarche d'appréciation quantitative du risque aux paramètres microbiologiques de l'eau de distribution publique et des éléments de réflexion pour une intégration dans le dispositif réglementaire

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 juin 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2004-SA-0325
Numéros de saisines liées
Date signature
16/06/2006
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'agrément du module d'ultra-filtration SXL-225 FSFC PVC 0.8 UFC M5 pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 juin 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2005-SA-0175
Numéros de saisines liées
Date signature
06/06/2006
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, après transport à distance et après mélange sous le nom « Axéenne », l'eau des captages « Jardins du Coustou » et « Puits d'Orlu » situés à Ax-les-Thermes (Ariège)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 mai 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2004-SA-0414
Numéros de saisines liées
Date signature
16/05/2006
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux expérimentations concernant un procédé d’ionisation cuivre-argent utilisé en vue de lutter contre le développement des légionelles dans les réseaux d’eau chaude sanitaire

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 avril 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2004-SA-0031
Numéros de saisines liées
Date signature
11/04/2006
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à un projet d'arrêté concernant les conditions auxquelles doivent satisfaire les laboratoires réalisant les prélèvements et les analyses de surveillance des eaux en application des articles R. 1321-24 et R. 1322-45 du code de la santé publique

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 avril 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2005-SA-0381
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2005sa0343)
Date signature
04/04/2006
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à un projet d'arrêté relatif aux limites de qualité des eaux brutes pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux conditionnées, et aux limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux conditionnées

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 avril 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2005-SA-0344
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2005sa0257)
Date signature
03/04/2006
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à un projet d'arrêté relatif au programme de prélèvements et d'analyses du contrôle sanitaire pour les eaux utilisées dans une entreprise alimentaire ne provenant pas du réseau public de distribution et pour la glace alimentaire, pris en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2005-SA-0346
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2005sa0257)
Date signature
30/03/2006
Numéro BO
10
Mots clés document
— Document PDF

Avis relatif à un projet d'arrêté relatif au programme de prélèvements et d'analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2006
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2005-SA-0345
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2005sa0257)
Date signature
30/03/2006
Numéro BO
10
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