Avis du CES "Eaux"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d’avis sur la réutilisation des eaux de lavage de membranes d’ultrafiltration dans la filière de traitement des eaux destinées à la consommation humaine de la commune d’Arnières sur Iton

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 mai 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-SA-0402
Numéros de saisines liées
Date signature
22/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d’autorisation exceptionnelle d’utiliser l’eau issue de la prise d’eau de l’usine d’Eau de Paris à Ivry-sur-Seine pour la production d’eau destinée à la consommation humaine, dépassant les limites de qualité réglementaires pour les paramètres Escherichia coli et entérocoques

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 mai 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-SA-0252
Numéros de saisines liées
Date signature
22/05/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Lignes directrices sur les éléments nécessaires à l’évaluation des dossiers de prélèvement d’eau de mer ou d’eau saumâtre pour la production d’eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Rapport
Sous-titre
Lignes directrices Dessalement eau de mer
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
EAUX-Ra-DessalementLD
Numéros de saisines liées
Date signature
07/05/2009
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 août 2007 relatif à la constitution du dossier de demande de mise sur le marché d’un produit ou d’un procédé de traitement d’eau destinée à la consommation humaine mentionné à l’article R. 1321-50-IV du code de la santé publique

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 24 avril 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-SA-0375
Numéros de saisines liées
Date signature
24/04/2009
Numéro BO
23
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur l’innocuité et l’efficacité des réacteurs de la série MP mettant en œuvre des lampes à rayonnement ultra-violet moyenne pression pour la désinfection de l’eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 9 avril 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-SA-0217
Numéros de saisines liées
Date signature
09/04/2009
Numéro BO
24
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’inscription sur la liste "A" du fluide caloporteur "Antigel MPG" pouvant être utilisé dans les installations de traitement thermique des eaux destinées à la consommation humaine fonctionnant en simple échange

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-SA-0314
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’inscription des revêtements d’étain pour les tubes en cuivre à l’annexe 1 de l’arrêté du 29 mai 1997 modifié, relatif aux matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d’eau destinée à la consommation humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-SA-0292
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

AVIS et rapport de l'Afsset relatifs à : Virus Influenza aviaires hautement pathogènes de soustype H5N1 : stratégies d’échantillonnage dans les milieux aquatiques

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis et rapport du 18 mars 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2005-ET-0011
Numéros de saisines liées
Date signature
18/03/2009
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la détermination d’une valeur sanitaire maximale pour le lénacile et à une évaluation des risques sanitaires liés à la situation locale de contamination par le lénacile des eaux destinées à la consommation humaine dans le département du Haut-Rhin

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 mars 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0049
Numéros de saisines liées
Date signature
06/03/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Afsset relatif à : Demande d’avis relatif au générateur UV Barrier®, procédé mettant en oeuvre des lampes à rayonnement ultra-violet moyenne pression pour la déchloramination des eaux de piscines proposé par la société Siemens Water Technologies-Wallace et Tiernan SARL

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 février 2009
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-ET-0010
Numéros de saisines liées
Date signature
27/02/2009
Numéro BO
Mots clés document

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