Opinions REACh and CLP
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Liste des documents
Type
Report
Comité d'experts
Human nutrition
Numéro de saisine
2023-SA-0019
Date signature
15/10/2024
Date de mise en ligne
19/12/2024
Mots clés
Vitamine B9, folates, acide folique, anomalies de fermeture du tube neural, compléments alimentaires, enrichissement
Mots clés document
Vitamine B9, folates, acide folique, anomalies de fermeture du tube neural, compléments alimentaires, enrichissement
Type
Opinion
Comité d'experts
Chemicals covered by the REACh and CLP Regulations
Numéro de saisine
2024-AST-0114
Date signature
01/10/2024
Date de mise en ligne
18/10/2024
Mots clés
Titanium dioxide, safety assessment, genotoxicity, grouping of nanoforms.
Mots clés document
Titanium dioxide, safety assessment, genotoxicity, grouping of nanoforms
Type
Report
Comité d'experts
Assessment of the risks related to air environments
Numéro de saisine
2021-MPEX-0006
Numéros de saisines liées
2021-MPEX-0005
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
09/01/2025
Mots clés
VAir quality guideline, IAQG, benzene, 71-43-2, inhalation, acute, subchronic, chronic, cancer, metrology, measurement methods, dwellings, schools, expert appraisal
Mots clés document
Air quality guideline, IAQG, benzene, 71-43-2, inhalation, acute, subchronic, chronic, cancer, metrology, measurement methods, dwellings, schools, expert appraisal
Type
Report
Comité d'experts
Health reference values
Numéro de saisine
2021-MPEX-0005
Numéros de saisines liées
2021-MPEX-0006
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
09/01/2025
Mots clés
Toxicity reference value, TRV, benzene, inhalation
Mots clés document
Toxicity reference value, TRV, benzene, inhalation
Type
Opinion
Comité d'experts
Assessment of the risks related to physical agents and new technologies
Numéro de saisine
2022-SA-0193
Numéros de saisines liées
2014-SA-0253
2019- SA-0139
Date signature
08/07/2024
Date de mise en ligne
01/10/2024
Mots clés
Jouet, LED, lumière bleue, phototoxicité, enfant, éclairage, sécurité oculaire
Mots clés document
Jouet, LED, lumière bleue, phototoxicité, enfant, éclairage, sécurité oculaire
Type
Opinion
Comité d'experts
Animal health and welfare
Numéro de saisine
2021-AUTO-0161
Numéros de saisines liées
2014-SA-0252, 2016-SA-0288
Date signature
15/03/2024
Date de mise en ligne
18/06/2024
Mots clés
Bien-être des animaux ; étiquetage ; étiquette ; label ; labellisation ; animaux de production ; produits animaux de consommation ; volailles ; porcs ; ruminants ; poissons ; lapins
Type
Opinion
Comité d'experts
Assessment of the biological risks in foods
Numéro de saisine
2021-SA-0019
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
08/03/2024
Mots clés
New genomic techniques, new breeding techniques, genetically modified organisms, plants, site-directed mutagenesis, CRISPR-Cas, risk assessment, socio-economic analysis
Type
Report
Numéro de saisine
2018-SA-0065
Date signature
10/01/2024
Date de mise en ligne
19/03/2024
Type
Opinion
Comité d'experts
Health and environmental risk assessment of genetically modified plants
Numéro de saisine
2023-AUTO-0189
Numéros de saisines liées
2021-SA-0019
Date signature
29/11/2023
Date de mise en ligne
24/01/2024
Mots clés
GMO, new genomic techniques, NGT, conventional breeding techniques, targeted mutagenesis, cisgenesis, legislation, regulation, European Union
Type
Opinion
Comité d'experts
Health reference values
Numéro de saisine
2019-SA-0202
Numéros de saisines liées
2018-SA-0113
Date signature
17/11/2023
Date de mise en ligne
18/04/2024
Mots clés
Succinate dehydrogenase inhibitors (SDHI), plant protection products, mitochondria, human health, toxicity reference values