Opinions REACh and CLP
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type
Opinion
Comité d'experts
Water
Numéro de saisine
2012-SA-0235
Date signature
27/06/2013
Date de mise en ligne
20/08/2013
Mots clés
Drinking water, water contact materials, organic materials, positive lists, authorisation of a substance
Numéro BO
12
Mots clés document
Drinking water, water contact materials, organic materials, positive lists, authorisation of a substance
Type
Opinion
Numéro de saisine
2012-SA-0141
Date signature
04/04/2013
Date de mise en ligne
26/04/2016
Mots clés
Trichloroethylene, perchloroethylene, tetrachloroethylene, toxicity reference value, US EPA, inhalation
Numéro BO
12
Type
Opinion
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Numéros de saisines liées
2010-SA-0197
Date signature
25/03/2013
Date de mise en ligne
09/04/2013
Mots clés
Numéro BO
11
Mots clés document
Type
Opinion
Comité d'experts
Chemicals covered by the REACh and CLP Regulations
Numéro de saisine
2013-RE-0002
Date signature
05/03/2013
Date de mise en ligne
27/03/2013
Mots clés
REACH, chemicals, ranking
Numéro BO
11
Type
Opinion
Comité d'experts
Assessment of the biological risks in foods
Numéro de saisine
2012-SA-0012
Numéros de saisines liées
Date signature
17/02/2013
Date de mise en ligne
28/03/2013
Mots clés
HEV; Shedding; Liver contamination; Swine farming; Slaughter; Certification; Processing
Numéro BO
11
Mots clés document
Type
Opinion
Comité d'experts
Water
Numéro de saisine
2009-SA-0210
Date signature
17/02/2013
Date de mise en ligne
13/05/2013
Mots clés
Water
Numéro BO
11
Type
Opinion
Comité d'experts
Animal feed
Numéro de saisine
2012-SA-0067
Numéros de saisines liées
Date signature
15/02/2013
Date de mise en ligne
22/03/2013
Mots clés
Numéro BO
11
Mots clés document
Type
Opinion
Comité d'experts
Assessment of the biological risks in foods
Numéro de saisine
2012-SA-0102
Numéros de saisines liées
Date signature
07/02/2013
Date de mise en ligne
27/02/2013
Mots clés
Numéro BO
n°11
Mots clés document
Type
Opinion
Comité d'experts
Water
Numéro de saisine
2012-SA-0113
Numéros de saisines liées
2012-SA-0114
Date signature
05/02/2013
Date de mise en ligne
27/02/2013
Mots clés
Water intended for human consumption, materials in contact with water, organic materials, percentage of non-compliance of the formulation
Numéro BO
n°11
Mots clés document
Type
Opinion
Numéro de saisine
2011-SA-0219
Date signature
23/01/2013
Date de mise en ligne
04/04/2013
Mots clés
Lead, IQ, neurotoxicity, nephrotoxicity, cardiotoxicity, toxicity reference values, critical dose, uncertainty factors, health effects, general population, children
Numéro BO
11
Mots clés document
Lead, IQ, neurotoxicity, nephrotoxicity, cardiotoxicity, toxicity reference values, critical dose, uncertainty factors, health effects, general population, children