Avis du CES "Eaux"

Trouver un document

Type de document :

Liste des documents

814 documents

— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la détermination de valeurs sanitaires maximales pour le métalaxyl-M et pour l’hydroxysimazine dans les eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 décembre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0237
Numéros de saisines liées
Date signature
16/12/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence de 1,3-diméthylimidazolidine-2-one dans les captages d’eau souterraine d’une nappe utilisée pour produire de l’eau destinée à la consommation humaine dans le département du Haut-Rhin

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 novembre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0086
Numéros de saisines liées
Date signature
26/11/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur un projet d’arrêté relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des modules de filtration membranaire utilisés pour le traitement d’eau destinée à la consommation humaine pris en application de l’article R. 1321-50-I du code de la santé publique

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 novembre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0113
Numéros de saisines liées
Date signature
17/11/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif aux demandes d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau brute de la prise d'eau de « La Roche » sur le Couesnon et d'autorisation de modification de la station de traitement de Mézières intégrant un recyclage des eaux de lavage de la filtration membranaire, déposées par la ville de Rennes (Ille-et-Vilaine)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 octobre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0093
Numéros de saisines liées
Date signature
28/10/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l’eau brute de la retenue de la Bultière à Chavagnes en Paillers, dépassant la limite de qualité réglementaire pour le paramètre « nitrates », déposée par le Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) des Vals de Sèvre (Vendée)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 octobre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0118
Numéros de saisines liées
Date signature
28/10/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, la prise d'eau de secours de Saint-Félix dans l'Erdre, dépassant la limite de qualité pour les paramètres microbiologiques

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 octobre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0129
Numéros de saisines liées
Date signature
06/10/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur les preuves d'innocuité et d'efficacité des réacteurs 'BX 1800' et 'BX 3200' mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets basse pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine, notamment vis-à-vis de Cryptosporidium et Giardia

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 octobre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0056
Numéros de saisines liées
2009sa0128
Date signature
05/10/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif aux contraintes ou servitudes liées à la fermeture du stockage souterrain de gaz de Gargenville (Yvelines)

Télécharger
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 octobre 2010
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0153
Numéros de saisines liées
2009-SA-0185, 2008-SA-0311
Date signature
05/10/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Évaluation des risques sanitaires liés à l'exposition par ingestion de Pseudomonades dans les eaux destinées à la consommation humaine (hors eaux conditionnées)

Télécharger
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport Pseudomonas dans l'eau
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2008-SA-0117
Numéros de saisines liées
Date signature
01/10/2010
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Evaluation de l’innocuité des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultraviolets et de l’efficacité de ces procédés pour la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine

Télécharger
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport et lignes directrices, innocuité des réacteurs à lampes UV
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0002
Numéros de saisines liées
Date signature
15/09/2010
Numéro BO
1
Mots clés document

Pages